Mentions Légales
Informations légales obligatoires – Site Espagnol avec Ophélie
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le présent site est édité par :
- Nom
- Ophélie Beerlet
- Dénomination commerciale
- Espagnol avec Ophélie
- Statut
- Auto-entrepreneur / Micro-entreprise
- SIRET
- 99113421400014
- Adresse
- 44 rue de Négron, 13118 Entressen, France
- Activité
- Cours particuliers d'espagnol – tous niveaux
📌 Note : En tant que micro-entreprise, Ophélie Beerlet bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI). La mention « TVA non applicable » s'applique aux factures émises.
2. Conception & développement
Le site a été conçu et développé par :
- Développeur
- Guillaume Delaporte
- Entreprise
- GDEL Web
- Adresse
- Av. Gral. M Santos casi, Asunción 001208, Paraguay
- g-del@hotmail.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire dont les coordonnées vous seront communiquées sur simple demande à l'adresse e-mail de l'éditeur. L'hébergeur est soumis à la réglementation française et européenne en vigueur.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, graphismes, animations) est la propriété exclusive d'Ophélie Beerlet ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Ophélie Beerlet.
🎨 Logo : Le logo flamenco utilisé sur ce site a été créé spécifiquement pour Espagnol avec Ophélie. Toute utilisation sans autorisation est strictement interdite.
5. Limitation de responsabilité
Ophélie Beerlet s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
Ophélie Beerlet se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. La responsabilité de l'éditeur ne pourra être engagée en cas d'erreurs ou d'omissions dans le contenu du site, de difficultés liées à la connexion internet, ou d'intrusions malveillantes de tiers.
6. Cookies
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7. Droit applicable & juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez contacter l'éditeur directement via la page Contact.